Conditions générales de ventes

Pour toute commande en ligne, vous vous engagez à ne pas utiliser les Produits à de quelconques fins commerciales ou de revente et ne devez en aucun cas être mineur.

Le processus à suivre est le suivant :

  • Vous pouvez commander vos Produits sur le Site en cliquant sur « commander » et « procéder au paiement » à la fin du processus de confirmation de la commande. Vous serez accompagné tout au long du processus de la passation de commande grâce à une série d'instructions simples affichées sur notre Site.
  • Une commande peut être payée par carte de paiement ou de crédit : (MasterCard®, Visa®, American Express®, Maestro® [précédemment Switch], Visa Electron®, Visa Delta®, Carte Bleue, Carte Bancaire et Paypal). Nous n'acceptons pas les paiements en liquide ou par chèque.
  • Si vous avez un code promotion ou remise, celui-ci, pour être valide, devra être saisi lors du processus de confirmation de la commande.
  • Nous vous enverrons un e-mail accusant réception de la commande une fois que votre commande aura été effectuée. Veuillez noter que ce Courrier électronique de confirmation n’est pas constitutif de notre acceptation de votre Commande. Votre commande constitue une offre d’achat de votre part.
  • Nous traiterons votre paiement au moment où nous préparons vos Produits pour expédition.

Toute indication figurant sur le Site concernant la disponibilité d'un Produit est une estimation de sa disponibilité et ne constitue aucunement une garantie de disponibilité, ni un quelconque engagement d'acceptation du bon de commande ou d'expédition du Produit.

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions générales à tout moment et à notre seule discrétion ; vos droits au titre des Conditions générales seront régis par la dernière version des présentes Conditions générales telle que publiée sur la présente page au moment où vous consultez ce Site ou effectuez une commande. Toute modification des Conditions générales sera publiée sur le Site et la date figurant au bas de celles-ci sera modifiée afin d'indiquer la date de la dernière modification.

Nous vous recommandons de consulter ces Conditions générales régulièrement afin de vous tenir informé des Conditions générales en vigueur.

Le fait de continuer à consulter et à utiliser ce Site après une quelconque modification ou mise à jour vaut acceptation des nouvelles Conditions générales. Il vous incombe de vérifier régulièrement le Site et de déterminer s’il y a eu des modifications aux présentes Conditions.

Les présentes Conditions générales sont complémentaires de vos droits et obligations tels que prévus aux termes de notre Politique de respect de la vie privée et de notre Politique de retour et de rétractation. En cas d’incohérence entre les présentes Conditions générales et notre Politique de respect de la vie privée et/ou notre Politique de retour et de rétractation, les présentes Conditions générales prévaudront.

Licence et utilisation du Site

Nous vous accordons une licence limitée, incluant la consultation et l'utilisation du Site à titre personnel, et excluant d’en télécharger ou d’en modifier, en tout ou partie, sans consentement écrit exprès de notre part. Cette licence exclut tout usage du Site à des fins commerciales ou de revente, toute récupération et utilisation de listes, descriptions ou tarifs des Produits, tout usage dérivé du Site ou de ses contenus, ou toute utilisation d'outils d'exploration de données, de robots d'indexation ou d'outils de collecte et d'extraction de données. Il est interdit de reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre, visiter ou de quelque autre façon exploiter tout ou partie du Site à des fins commerciales sans notre autorisation écrite expresse. Il vous est interdit de recourir au framing ou d'utiliser des techniques de framing aux fins d'incorporer de quelconques marques commerciales, logos, informations exclusives (y compris des images, textes, mises en page ou formulaires) nous appartenant, à nous ou à nos affiliées (y compris notre société mère) sans notre autorisation écrite expresse. Il vous est interdit d'utiliser des balises méta ou tout autre « texte caché » utilisant notre nom, nos marques commerciales ou marques de service sans notre autorisation écrite expresse.

En cas de violation de l'une des dispositions de ces Conditions générales, nous serions en droit de résilier avec effet immédiat votre licence limitée d'utilisation du Site.

L'accès au Site est autorisé à titre temporaire, et nous nous réservons le droit de suspendre, de supprimer ou de modifier, à tout moment et sans préavis, les prestations que nous offrons sur notre Site, que ce soit pour des raisons opérationnelles, réglementaires, juridiques ou autres.

En cas de nécessité, nous serons susceptibles de limiter l'accès de nos utilisateurs enregistrés à tout ou partie du Site.

Il vous incombe de veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent au Site via votre connexion Internet soient dûment informées des présentes Conditions générales et qu'ils s'y conforment.

Propriété intellectuelle

Dans le cadre de notre relation commerciale, tous les droits de propriété intellectuelle afférents au Site et relevant des présentes Conditions générales sont et resteront notre propriété exclusive, et vous n'êtes en aucun cas autorisé à utiliser l'un quelconque de ces droits de propriété intellectuelle, à moins que nous ne vous y autorisions expressément. Toute création d'élément incorporel, résultant de l'utilisation de ce Site, de nos marques commerciales, raisons et enseignes commerciales, marques de service, ainsi que de celles de nos affiliées, relevant des présentes Conditions générales, nous reviendra de plein droit, à nous ou à nos affiliées selon le cas.

Prix

www.hi-kitty.com a pris toutes les précautions raisonnables pour s'assurer que les prix affichés sur le Site sont exacts. Il se peut cependant que des erreurs se produisent de temps à autre.

En cas d'erreur de prix manifeste, www.hi-kitty.com se réserve le droit de ne pas accepter votre commande.

Si nous découvrons une erreur manifeste de prix avant l'expédition des produits, nous pourrons soit vous en informer dès que possible, soit décider de refuser votre commande. Dans le premier cas, nous vous offrirons la possibilité de reconfirmer votre commande au prix corrigé ou d'annuler votre commande. Si nous décidons de refuser votre commande, nous vous rembourserons ou re-créditerons les montants éventuellement débités de votre carte de crédit ou carte de paiement.

Tous les prix des Produits sont affichés en Euros, TVA comprise au taux applicable dans le pays de livraison au moment de la commande, sauf stipulation expresse contraire, et ne comprennent pas les coûts supplémentaires de livraison. Des frais de livraison pourront être facturés et seront clairement affichés lors du processus de commande.

Les coûts totaux de livraison seront détaillés et identifiés sur l'écran de paiement et sur votre facture TTC.

Si vous bénéficiez d'un code remise ou promotion, il vous incombe de veiller à l'indiquer dans la rubrique adéquate lors du processus de commande. Il ne sera pas possible d'indiquer un code promotionnel ou de bénéficier d'une offre de remise une fois que vous aurez confirmé votre commande. Les promotions et remises sont soumises à des conditions supplémentaires. Pour éviter toute confusion et pour bien comprendre nos promotions et/ou nos remises, nous vous suggérons de lire les conditions supplémentaires, le cas échéant, sur la page du Produit concerné.

Une commande peut être refusée pour les raisons suivantes :

  • Commandes passées par des personnes âgées de moins de 18 ans ou frappées d'incapacité ;
  • Le Produit commandé n'est pas disponible en stock ;
  • Il est impossible d'obtenir l'autorisation de paiement de la banque ;
  • Une erreur de prix ou de description, ou dans l’information du Produit ou certaines conditions promotionnelles a été identifiée ;
  • www.hi-kitty.com estime que la transaction présente un quelconque risque ;
  • Nous avons des raisons de suspecter que vous utiliserez les Produits à des fins commerciales ou de revente ;
  • Les critères permettant de passer une commande tels qu'ils sont exposés aux termes des présentes Conditions générales ne sont pas réunis ;

En cas de problèmes avec votre commande, nous vous contacterons dans les meilleurs délais. Nous nous réservons le droit de refuser, à tout moment toute offre d'achat d'un Produit de votre part.

Livraison

Veuillez noter que les présentes Conditions n'affectent nullement vos droits légaux en tant que consommateur. Les délais de livraison et d'exécution indiqués par www.hi-kitty.com ne sont donnés qu'à titre indicatif, sont susceptibles de modification. Nous faisons de notre mieux afin de livrer vos Produits dans les meilleurs délais. Nous ne sommes malheureusement pas en mesure de garantir le respect de ces délais en cas d'incident imprévu affectant notre transporteur. Nous déclinons toute responsabilité dans le cas où votre adresse de livraison serait incorrecte ou incomplète.

Tous les risques liés aux Produits que vous commandez (y compris les risques de perte et/ou d'endommagement des Produits) vous seront transférés au moment de leur livraison à l'adresse de livraison mentionnée dans votre commande. Si vous avez indiqué une livraison à une autre adresse que la vôtre, tous les risques liés aux Produits seront transférés dès que les Produits auront été livrés en ce lieu.

Retards

La livraison de vos Produits peut être éventuellement retardée pour des raisons indépendantes de notre volonté.

Nos Produits

www.hi-kitty.com a pris toutes les précautions raisonnables pour s’assurer que tous les Produits sur le Site sont correctement décrits.

Garantie

Nonobstant toute disposition contraire figurant aux présentes Conditions générales, tous les Produits que nous fournissons sont d'une qualité satisfaisante, conformes à l'usage prévu et garantis contre tout vice de fabrication ou de matériaux pour la période de garantie indiquée sur le Site. Cette garantie n'affecte aucunement vos droits et recours légaux en tant que consommateur.

Cette garantie n'est valide que sur présentation d'un justificatif d'achat auprès de www.hi-kitty.com et ne couvre pas les défauts des Produits résultant d'une usure normale, d'un dommage intentionnel, d'un accident ou d'une négligence de votre fait ou imputable à une tierce partie, d'une utilisation non conforme à nos instructions, ainsi que de toute modification ou réparation effectuée sans notre approbation.

www.hi-kitty.com souligne que toute détérioration des Produits dans le cadre de l'usage prévu ne donnera lieu à aucune demande en garantie.

www.hi-kitty.com ne saurait être tenue responsable des frais éventuellement facturés par l'émetteur de votre carte, par votre banque ou par le service de paiement concerné (selon le cas) dans le cadre du traitement du règlement de votre commande par www.hi-kitty.com.

Cette garantie est sans préjudice des droits et recours au titre des lois nationales applicables à la vente de biens de consommation.

Limitation de responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité à votre égard au cas où nous serions empêchés ou retardés dans l'exécution de nos obligations au titre de ces Conditions générales, en cas de pertes ou de dommages qui ne peuvent être prévus de manière raisonnable, ou du fait d'événements indépendants de notre volonté et qui découlent directement ou indirectement des présentes Conditions ou de votre utilisation du Site.

La responsabilité de www.hi-kitty.com en vertu des présentes Conditions générales ne peut excéder le montant du prix du ou des Produit(s) que vous avez commandé(s) plus les frais de livraison de ce ou de ces Produit(s) à votre domicile. Des pertes sont considérées comme prévisibles dans le cas où vous et nous serions en mesure de les anticiper au moment où nous acceptons votre commande.

Les Produits que nous fournissons ont vocation à être utilisés à des fins domestiques et privées uniquement. Vous vous engagez à ne pas utiliser les Produits et le Site à de quelconques fins commerciales ou de revente, et nous déclinons toute responsabilité pour toute perte de temps, de profit, de contrat, de revenu, de fonds de commerce, d'économies escomptées, ou pour toute perte ou détérioration de données, que vous pourriez subir.

Force Majeure

Nous ne saurions être tenus d'exécuter l'une quelconque de nos obligations au titre des présentes Conditions générales en cas d'événement indépendant de notre volonté (force majeure), y compris, sans s'y limiter, grève, lock-out, défaillance des systèmes ou réseaux de tierces parties, cataclysme, incendie, tremblement de terre, tempête, inondation ou autre catastrophe naturelle, trouble civil, acte de terrorisme, sabotage ou détérioration intentionnelle de matériels ou de données, détérioration ou destruction de locaux ou d'équipements, réglementation ou politique gouvernementale, pénurie de fournitures et indisponibilité de services.

Nos prestations relevant du contrat sont censées être suspendues pendant toute la durée effective du cas de force majeure, et nous bénéficierons d'un délai supplémentaire équivalent à cette durée effective aux fins d'honorer nos obligations. Nous ferons tout effort raisonnable pour mettre fin au cas de force majeure ou pour trouver une solution éventuelle nous permettant d'honorer nos obligations au titre du contrat en dépit du cas de force majeure.